les statuts
  • article I
          Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du ler Juillet 190l et le décret du 16 Août 1901, ayant pour titre "Amicale Azuréenne des Amateurs d' ALPINE" (A.A.A.A.).

  • article II
          Cette association a pour but de regrouper les propriétaires de véhicules du constructeur ALPINE RENAULT et de véhicules de même philosophie, désireux de mettre en commun leurs idées et leur expérience.

  • article III
          Le siège social est fixé à NICE, 06200, 26 bis boulevard de Montréal.
          Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration. La ratification par l'assemblée générale sera nécessaire.

  • article IV
          L'association se compose de :
          a) membres d'honneur
          b) mcmbres bienfaiteurs
          c) membres actifs : propriétaires d'une ALPINE ou d'un véhicule de même philosophie à motorisation RENAULT (RENAULT 5 turbo, Clio V6, Sport Spider, MARCADIER, VENTURI, LOTUS Europe, MATRA Djet)
          d) membres sympathisants : non-prcpriétaires d' ALPINE.

  • article V   Admission
          Pour faire partie de l'association, il faut étre agréé par le bureau, qui statue lors de chacune de ses réunions sur les demandes d'admission présentées.

  • article VI   Membres
          Sont membres d'honneur, ceux qui ont rendu service à l'association : ils sont dispensés de cotisation.
          Sont membres bienfaiteurs les personnes qui versent une cotisation annuelle au delà de 25 euro, fixée chaque année par 1' Assemblée Générale.
          Sont membres actifs, ceux qui ont pris l'engagement de verser annuellement une somme de 25 euro.
          Sont membres sympathisants, ceux qui ont pris l'engagement de verser annuellement une somme de 15 euro.
          Cette cotisation pourra être rachetée moyennant le paiement d'une somme égale à dix fois son montant annuel, sans que la somme globale puisse dépasser 250 euro.

  • article VII   Radiation
          La qualité de membre se perd par :
          a) la démission,
          b) le décès,
          c) la radiation prononcée par le Conseil d' Administration pour le non paiement de la cotisation, ou pour motif grave.

  • article VIII
          Les ressources de l'association comprennent :
          1) le montant des cotisations,
          2) les subventions de 1' Etat, des départements et des communes,
          3) les sommes perçues à l'occasion de prestations de service à des clients publics ou privés,
          4) les recettes réalisées lors d'événements divers.

  • article IX
          L'association est dirigée par un Conseil d' Administration élu pour un an par 1' Assemblée Générale. Les membres sont rééligibles.
          Le Conseil d'Administration choisit parmi ses mcmbres, au scrutin secret un bureau composé de :
          - un Président
          - un Secrétaire
          - un Trésorier.
          En cas de vacance, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est proposé au remplacement définitif par la plus prochaine Assemblée Générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

  • article X   Conseil d'administration
          Les décisions sont prises à la majorité des voix; en cas de partage, la voix du Président est prépondérante.

  • article XI   Assemblée Générale ordinaire
          Le Conseil d'Administration se réunit au moins une fois tous les 6 mois sur convocation du Président ou sur demande du quart de ses membres.
          L'Assemblée Générale ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils soient affiliés
          L'assemblée générale se réunit chaque année au mois de Janvier.
          Onze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du Secrétaire
          L'ordre du jour est indiqué sur les convocations.
          Le Président assisté des membres de comité, préside l'assemblée et expose le situation morale de l'association.
          Le Trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée.
          Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement au scrutin secret des membres du conseil sortants.

  • article XII   Assemblée Générale extraordinaire
          Si besoin est, ou sur demande de la moitié plus un des membres inscrits, le Président peut convoquer une Assemblée Générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l'article XI.

  • article XIII   Réglement Intérieur
          Un règlement intérieur peut être établi par le Conseil d'Administration, qui le fait alors approuver par l'Assemblée Générale.
          Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration inteme de l'association.

  • article XIV   Dissolution
          En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l'Assemblée Générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci, et l'actif s'il y a lieu, est dévolu conformément à l'article 9 de la loi du ler Juillet 1901 et au décret du 16 Août 1901.


  • accueil    
    nouveautés    
    le club    
    les voitures    
    les sorties    
    les statuts    
    adhésion    
    historique    
    revue de presse    
    contact    
    liens    
      ©  A.A.A.A. - Mise à jour : 20 janvier 2010