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les statuts
article I
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie
par la loi du ler Juillet 190l et le décret du 16 Août 1901, ayant pour titre
"Amicale Azuréenne des Amateurs d' ALPINE" (A.A.A.A.).
article II
Cette association a pour but de regrouper les propriétaires de véhicules
du constructeur ALPINE RENAULT et de véhicules de même philosophie, désireux de mettre en commun leurs
idées et leur expérience.
article III
Le siège social est fixé à VALBONNE, 06560, First Home 115, 2 avenue Pythagore.
Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration.
La ratification par l'assemblée générale sera nécessaire.
article IV
L'association se compose de :
a) membres d'honneur
b) mcmbres bienfaiteurs
c) membres actifs : propriétaires d'une ALPINE ou d'un véhicule de même philosophie à motorisation RENAULT (RENAULT 5 turbo, Clio V6, Sport Spider, MARCADIER, VENTURI, LOTUS Europe, MATRA Djet)
d) membres sympathisants : non-prcpriétaires d' ALPINE.
article V Admission
Pour faire partie de l'association, il faut étre agréé par le bureau, qui statue lors de
chacune de ses réunions sur les demandes d'admission présentées.
article VI Membres
Sont membres d'honneur, ceux qui ont rendu service à l'association :
ils sont dispensés de cotisation.
Sont membres bienfaiteurs les personnes qui versent une cotisation annuelle au delà de 25 euro, fixée chaque
année par 1' Assemblée Générale.
Sont membres actifs, ceux qui ont pris l'engagement de verser annuellement une somme de 25 euro.
Sont membres sympathisants, ceux qui ont pris l'engagement de verser annuellement une somme de 15 euro.
Cette cotisation pourra être rachetée moyennant le paiement d'une somme
égale à dix fois son montant annuel, sans que la somme globale puisse dépasser 250 euro.
article VII Radiation
La qualité de membre se perd par :
a) la démission,
b) le décès,
c) la radiation prononcée par le Conseil d' Administration pour le non paiement de la cotisation,
ou pour motif grave.
article VIII
Les ressources de l'association comprennent :
1) le montant des cotisations,
2) les subventions de 1' Etat, des départements et des communes,
3) les sommes perçues à l'occasion de prestations de service à des clients publics ou privés,
4) les recettes réalisées lors d'événements divers.
article IX
L'association est dirigée par un Conseil d' Administration élu pour un an par 1'
Assemblée Générale. Les membres sont rééligibles.
Le Conseil d'Administration choisit parmi ses mcmbres, au scrutin secret un bureau composé de :
- un Président
- un Secrétaire
- un Trésorier.
En cas de vacance, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses
membres. Il est proposé au remplacement définitif par la plus prochaine Assemblée Générale. Les
pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devait
normalement expirer le mandat des membres remplacés.
article X Conseil d'administration
Les décisions sont prises à la majorité des voix; en cas de partage,
la voix du Président est prépondérante.
article XI Assemblée Générale ordinaire
Le Conseil d'Administration se réunit au moins une fois tous les 6 mois
sur convocation du Président ou sur demande du quart de ses membres.
L'Assemblée Générale ordinaire comprend tous les membres de l'association à
quelque titre qu'ils soient affiliés
L'assemblée générale se réunit chaque année au mois de Janvier.
Onze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont
convoqués par les soins du Secrétaire
L'ordre du jour est indiqué sur les convocations.
Le Président assisté des membres de comité, préside l'assemblée et expose le
situation morale de l'association.
Le Trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée.
Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement au scrutin secret des membres du conseil sortants.
article XII Assemblée Générale extraordinaire
Si besoin est, ou sur demande de la moitié plus un des membres inscrits, le
Président peut convoquer une Assemblée Générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l'article XI.
article XIII Réglement Intérieur
Un règlement intérieur peut être établi par le Conseil d'Administration, qui le
fait alors approuver par l'Assemblée Générale.
Ce règlement éventuel est destiné à fixer
les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration inteme de l'association.
article XIV Dissolution
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres
présents à l'Assemblée Générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci, et
l'actif s'il y a lieu, est dévolu conformément à l'article 9 de la loi du ler Juillet 1901
et au décret du 16 Août 1901.
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